- concession ordinaire
- простая лицензия
Dictionnaire de droit français-russe.
concession ordinaire
Regardez d'autres dictionnaires:
Compagnie des mines d'Ostricourt — Création 18 décembre 1860 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social … Wikipédia en Français
Mines du Laurion — Carte du Laurion antique Les mines du Laurion sont d anciennes mines d argent, situées dans la pointe méridionale de l Attique, entre Thorikos et le cap Sounion, à une cinquantaine de kilomètres au sud d Athènes, en Grèce. De nombreux vestiges de … Wikipédia en Français
Chemin de fer d'Épinac — Compagnie des houillères et du chemin de fer d’Épinac [puis Société anonyme des houillères et du chemin de fer d’Épinac] Création 1829,1850 Disparition 1946 Fondateur(s) Samuel Blum, Deslyons de Noircarme … Wikipédia en Français
quelque — [ kɛlk(ə) ] adj. • XIIe; de quel et 1. que → quel I ♦ Littér. QUELQUE... QUE, à valeur concessive, suivi du subj. 1 ♦ (Qualifiant un subst.) « Quelques folies qu aient écrites certains physionomistes » (Chamfort),quelles que soient les folies … Encyclopédie Universelle
Compagnie des mines d'Auchy-au-Bois — Création mai 1852[C 1] Dates clés 29 décembre 1855 : obtention de la concession … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Lens — Création 1849 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social … Wikipédia en Français
Histoire d'Hellemmes — Cet article retrace l histoire d Hellemmes, une ancienne commune du Nord de la France, associée à Lille en avril 1977. Elle s appelait autrefois Hellemmes lez Lille. Sommaire 1 Géographie 1.1 Le courant Maître David 2 Étymologie … Wikipédia en Français
Tramways de l'Ain — La gare de Ravier Ambronnay sur la ligne Ambérieu Cerdon Les Tramways de l Ain est le nom générique donné à un ancien réseau ferroviaire du département de l Ain, principalement constitué de chemins de fer économiques de type tramway à voie… … Wikipédia en Français
Société d'Aix — Création 1er janvier 1859 Dates clés 17 mai 1858 : début du fonçage du puits d Aix[A 1 … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Courrières — Création 1849 Dates clés 1850 : début de l extraction à la fosse no 1[C 1] 5 … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Marles — Création 1852 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social … Wikipédia en Français
